Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par monsieur Michel Hache
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROC OU CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est monsieur Michel Hache domicilié(e) 9 rue belle vaudière - 72190 - Saint Pavace - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Hache domicilié(e) 9 rue belle vaudière - 72190 - Saint Pavace - France.
La marque TROC OU CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC OU CASH arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.
Michel Hache a également déposé les autres marques suivantes : Troc ou Cash
M. Michel Hache - 9 rue belle vaudière - 72190 - Saint Pavace - France
M. Michel Hache - 9 rue belle vaudière - 72190 - Saint Pavace - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 24 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734221 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24
Lave-vaisselle ; Machines à laver la vaisselle ;
Appareils audio ; Appareils audiovisuels ; Appareils d'enregistrement audio ; Appareils d'interphonie vidéo ; Appareils de communication vidéo ; Appareils de commutation audio ; Appareils de conférence audio ; Appareils de doublage audio ; Appareils de mixage audio ; Appareils de montage vidéo ; Appareils de reproduction vidéo ; Appareils de traitement audio ; Appareils électroniques audio ; Appareils vidéo ; Bandes audio numériques ; Bandes de nettoyage pour têtes de lecture audio ; Bandes vidéo ; Câble audio ; Caméras vidéo ; Caméras vidéo [caméscopes] ; Cartes vidéo ; CD [audio et vidéo] ; CD-ROM vierges pour enregistrements sonores ou vidéo ; Décodeurs graphiques pour systèmes audio de karaoké ; Dispositifs audio et récepteurs radio ; Dispositifs vidéo ; Disques audio ; Disques audio vierges ; Disques audionumériques ; Disques compacts [audio-vidéo] ; Disques de jeux vidéo ; Écrans de projection vidéo ; Écrans vidéo ; Enregistrements audio ; Enregistreurs audio ; Enregistreurs de vidéodisques ; Films vidéo ; Haut-parleurs [équipement audio] ; Jeux vidéo sur disque [logiciels] ; Lecteurs de cassettes audio pour véhicules automobiles ; Lecteurs de livres numériques ; Lecteurs pour cassette audio ; Lecteurs vidéo ; Livres électroniques ; Logiciels de jeu vidéo sur ordinateur ; Logiciels pour jeux vidéo ; Magnétophones à cassette audio ; Mélangeurs vidéo ; Numériseurs audio ; Programmes de jeux vidéo ; Récepteurs audio ; Récepteurs [audio, vidéo] ; Récepteurs audiovisuels ; Tables de mixage audio ; Tables de mixage vidéo ; Transmetteurs audio ; Vidéophones ; Vidéoprojecteurs ;
Appareils de cuisson ; Appareils de cuisson à gaz ; Appareils de cuisson à micro-ondes ; Appareils de cuisson au barbecue ; Appareils de cuisson au gaz ; Appareils de cuisson d'aliments ; Appareils de séchage ; Appareils électriques de cuisson à la vapeur ; Broches [appareils de cuisson] ; Éclairages de jardin ; Fours à micro-ondes pour la cuisson ; Fours de cuisson ; Fours de cuisson à usage ménager ; Fours de cuisson électriques à usage domestique ; Grils [appareils de cuisson] ; Lampes de jardin ; Plans de cuisson ; Plaques de cuisson ; Plaques de cuisson électriques ; Plaques de cuisson encastrées ; Plaques de cuisson [plaques circulaires] ; Réfrigérateurs ; Réfrigérateurs à usage domestique ; Réfrigérateurs électriques à usage ménager ; Réfrigérateurs électriques ; Unités de cuisson ;
Vélomoteurs ; cycles ;
Beaux livres ; Livre d'exercices ; Livres ; Livres d'art graphique ; Livres d'histoires ; Livres d'information ; Livres dans le domaine des jeux ; Livres de cuisine ; Livres de dessin ; Livres de fiction ; Livres de musique ; Livres de poche [papeterie] ; Livres de recettes ; Livres éducatifs ; Livres religieux ; Livres scolaires ; Livrets ; Peintures [tableaux] ;
Accessoires de salle de bains sous forme de meubles ; Appuie-tête [meubles] ; Armoires à clés [meubles] ; Armoires de rangement [meubles] ; Armoires de salle de bains ; Armoires de salles de bains ; Armoires métalliques [meubles] ; Armoires [meubles] ; Articles de bureau [meubles] ; Bancs [meubles] ; Barrières de lits ; Bars [meubles] ; Bases de lits ; Bibliothèques [meubles] ; Bois de lit ; Buffets roulants [meubles] ; Bureaux [meubles] ; Bureaux mobiles [meubles] ; Bureaux modulaires [meubles] ; Cadres de lit ; Cadres de lit en bois ; Cadres de lit métalliques ; Cadres de lits métalliques ; Canapé-lit de plage gonflable ; Canapés ; Canapés convertibles ; Canapés-lits ; Chaises en tant que meubles de bureau ; Chaises [sièges] ; Chariots de service [meubles] ; Coffres à jouets [meubles] ; Coffres à outils [meubles] ; Coffres [meubles] ; Coffrets en ambre [meubles] ; Coffrets en celluloïd [meubles] ; Coffrets en corne [meubles] ; Coffrets en écaille [meubles] ; Coffrets en écume de mer [meubles] ; Coffrets en fanons de baleine [meubles] ; Coffrets en ivoire [meubles] ; Coffrets en jonc [meubles] ; Coffrets en nacre [meubles] ; Coffrets en os [meubles] ; Coffrets en osier [meubles] ; Coffrets en roseau [meubles] ; Coffrets [meubles] ; Coiffeuses de salle de bain ; Coiffeuses de salle de bain [meubles] ; Commodes [meubles] ; Comptoirs [meubles] ; Consoles [meubles] ; Écrans en métal [mobilier] ; Éléments d'angle [mobiliers] ; Éléments modulaires métalliques [meubles] ; Éléments muraux [meubles] ; Ensembles fauteuils-canapé [meubles] ; Équerres non métalliques pour meubles ; Étagères de rangement [meubles] ; Étagères de rangement mobiles [meubles] ; Étagères de rangement non métalliques [meubles] ; Étagères en bois [mobilier] ; Étagères en matériaux non métalliques [meubles] ; Étagères en métal [meubles] ; Étagères en tant que meubles de chambre d'enfant ; Étagères [meubles] ; Étagères murales [meubles] ; Étagères murales non métalliques [meubles] ; Étagères non métalliques [meubles] ; Étaux-établis [meubles] ; Fauteuils ; Fauteuils à bascule ; Fauteuils bas et sans accoudoirs pour coin cheminée ; Fauteuils de bureau ; Fauteuils de coiffure ; Fauteuils inclinables ; Fauteuils inclinables [mobiliers] ; Fauteuils-poire ; Jardinières en bois (meubles) ; Jardinières [meubles] ; Liteaux d'encadrement ; Literie à l'exception du linge de lit ; Lits ; Lits à rangement ; Lits d'enfants de sécurité ; Lits de camp ; Lits de massage ; Lits de plume ; Lits de voyage ; Lits en bois ; Lits escamotables ; Lits escamotables avec canapé ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Lits portables ; Lits pouf ; Lits pour enfants ; Lits pour la plage avec éléments protégeant du vent ; Lits réglables ; Lits transportables ; Matelas de lit ; Meubles ; Meubles à chaussures ; Meubles anciens ; Meubles convertibles en lits ; Meubles convertibles tapissés ; Meubles d'assise ; Meubles d'extérieur ; Meubles d'intérieur, de bureau et de jardin ; Meubles d'intérieurs ; Meubles de bureau ; Meubles de canne ; Meubles de chambres à coucher ; Meubles de classement ; Meubles de cuisine ; Meubles de cuisine à hauteur réglable ; Meubles de cuisine intégrés ; Meubles de jardin ; Meubles de présentation pour vitrines ; Meubles de rangement ; Meubles de rangement [meubles] ; Meubles de rangement pour lavabos ; Meubles de rangement pour ordinateurs ; Meubles de rangement pour matériel audio ; Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé ; Meubles de salon ; Meubles en acier ; Meubles en bois ; Meubles en bois courbé ; Meubles en cuir ; Meubles en plastique pour salles de bains ; Meubles en rotin ; Meubles en tubes d'acier ; Meubles en verre ; Meubles encastrés ; Meubles et ameublement ; Meubles gonflables ; Meubles lits ; Meubles miniatures en bois ; Meubles miniatures en fibre de bois ; Meubles modulaires de salle de bain ; Meubles pour bébés ; Meubles pour cuisine ; Meubles pour enfants ; Meubles pour le camping ; Meubles pour le rangement d'articles ; Meubles pour poubelles ; Meubles pour vivariums ; Meubles sous évier ; Miroirs de salles de bain ; Miroirs [meubles] ; Mobilier de bureau en métal ; Mobilier de chambre d'enfant ; Mobilier de jardin en aluminium ; Mobilier de jardin en bois ; Mobilier de jardin en plastique ; Mobilier de jardin métallique ; Mobilier de magasin ; Mobilier de maison ; Mobilier de salle de bains ; Mobilier de salon et séjour ; Mobilier en bambou ; Mobilier informatique ; Mobilier pour camping-cars ; Mobilier pour salons ; Mobilier scolaire ; Paniers de rangement [meubles] ; Panneaux de meubles ; Pièces d'ameublement ; Plans de travail en tant que meubles ; Portants pour vêtements [meubles] ; Porte-chapeaux [meubles] ; Porte-revues sous forme de meubles ; Portes de meuble en plastique ; Portes de meubles ; Poufs [mobilier] ; Sièges ; Sommiers à lattes pour lits ; Sommiers de lits ; Stations de travail [meubles] ; Tables de jardin ; Tables de lits ou de fauteuil ; Tables de toilette [mobilier] ; Tables [mobilier] ; Tabourets de salle de bain ; Tabourets hauts [meubles] ; Tabourets mobiles [meubles] ; Têtes de lit ; Tiroirs [composants de meubles] ; Tiroirs de rangement [meubles] ; Tiroirs métalliques [pièces de meubles] ; Tiroirs [parties de meubles] ; Tiroirs pour meubles ; Tours de lits pour lits de bébé et berceaux ; Tréteaux [mobilier] ; Unités de meubles ; Unités de rangement [meubles] ; Viroles de meubles non métalliques ; Vitrines [meubles] ; Vitrines [meubles] autres que vitrines réfrigérées ;
Assiettes en verre ; Baguettes de verre ; Ballons en verre ; Barres de verre, non destinées à la construction ; Boîtes en verre décoratives ; Bouchons de verre ; Bouteilles en verre ; Bustes en porcelaine de Chine, en terre cuite ou en verre ; Carafes en verre ; Chandeliers en verre ; Couvercles en verre pour récipients d'emballage à usage industriel ; Cristaux [verrerie] ; Enseignes en verre ; Figurines en fibre de verre ; Jardinières en verre ; Nains de jardin en verre ; Objets d'art en verre ; Ornements de verre ; Plateaux en verre ; Plats en verre ; Porte-bougies en verre ; Porte-verres ; Pots de fleurs en verre ; Pots en verre ; Sculptures en verre ; Statues en verre ; Statuettes en verre ; Tasses en verre ; Vaisselle ; Vaisselle en verre ; Vases en verre ; Verre à vitres pour véhicules ; Verre brut ; Verre décoratif ; Verre émaillé ; Verre estampillé ; Verre filé ; Verre partiellement élaboré ; Verre peint ; Verre plat dépoli ; Verre poreux ; Verre pressé ; Verrerie à usage domestique ; Verrerie pour boissons ; Verres à bière ; Verres à boire ; Verres à boire de la pilsen ; Verres à cocktail ; Verres à cognac ; Verres à cordial ; Verres à liqueurs ; Verres à margarita ; Verres à pied ; Verres à vin ; Verres à whisky ; Verres antireflets ; Verres de dégustation ; Verres (récipients) ; Verres [récipients] ; Verres [récipients pour boire] ; Verres, récipients pour liquides et accessoires de bar ;
Tapis ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
Estimation d'antiquités ; Estimation de bijoux ; Estimations immobilières ;
Déménagement de meubles ; Livraison de meubles ; Transport de meubles ;
Décoration intérieure.
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